Marque expirée - Marque en non vigueur

LES LATINES
MME AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD

Numéro de dépôt :
3437921
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/06/2016
LES LATINES de AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD

Présentation de la marque LES LATINES

Déposée le 9 juin 2006 par madame AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LES LATINES »

Le déposant est madame AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD domicilié(e) 2 RUE DES BOUCHERS,59400 CAMBRAI - 59400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPIAA SA MME AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD domicilié(e) PARC HORIZON 2000, RUE DE L'EUROPE, BP 46,62117 BREBIERES - 62117 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LATINES est expirée depuis le 9 juin 2016.

AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOFONTE , COPIAA CONCEPTS ET PRODUITS POUR L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE


MME AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD - 2 RUE DES BOUCHERS,59400 CAMBRAI - 59400 - France


COPIAA SA MME AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD - PARC HORIZON 2000, RUE DE L'EUROPE, BP 46,62117 BREBIERES - 62117 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 22 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633592 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-22

Sauces (condiments) ; épices ; sandwichs ; pizzas ; crêpes (alimentation).